Mentions légales

1. Éditeur du Site

Vous êtes actuellement sur le site https://www.noblessa.fr (le Site) de la société NOBLESSA S.A.S.
Ce Site est édité par la Société NOBLESSA S.A.S, au capital de 200 000 Euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 824 039 408 et sous le numéro SIRET 824 039 408 00011.
Siège social : noblessa Cuisines, 17 AVENUE DE STRASBOURG 68350 BRUNSTATT-DIDENHEIM

Mail : hellocom@noblessa.fr

Le directeur de la publication est monsieur David Diringer ayant la qualité de Directeur de du réseau et de l’enseigne noblessa France.

2. Hébergement et maintenance du site

Le Site est hébergé et maintenu par la société : o2switch
SARL au capital de 100 000€
Siret : 510 909 807 00024
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro
B 510 909 807

Siege social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Tél. 0444446040

3. Contenus, crédits et propriété intellectuelle

Réalisation du site : noblessa.fr
Direction de projet : agence Osmonde 
Développement et webdesign : 
Création de contenu : agence Osmonde 
Photos : Ludovic Fauquembergue – Yoann Charpail-  Istock – Adobe stock – partenaires noblessa

Les informations fournies sur le Site le sont à titre indicatif
La SAS NOBLESSA met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur le Site. Toutefois, malgré tous le soin et la diligence apporté à la collecte et à la mise à jour de ces informations, la SAS NOBLESSA ne peut pas garantir qu’elles soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
L’Utilisateur est invité à vérifier toute information diffusée sur le Site et à notifier tout éventuelle erreur, omission ou inexactitude.
Par ailleurs, la SAS NOBLESSA se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.
Les photos, images et descriptions de produits publiées sur le Site ne sont pas contractuelles.

Toutes les photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site, sont la propriété de La SAS NOBLESSA et/ou de ses partenaires. Le nom et les logos reproduits sur le Site et notamment « NOBLESSA » sont des noms et des marques déposés, protégés par les lois nationales et internationales. Le Site comporte par ailleurs un certain nombre de marques appartenant à des tiers (par exemple celles des partenaires) ; celles-ci sont également protégées par les lois nationales et internationales.

À ce titre, sauf autorisation préalable de la SAS NOBLESSA, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site.

4. Conditions générales d’utilisation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du Site.
L’accès et l’utilisation du Site sont subordonnés au respect des présentes CGU. Chaque internaute naviguant sur tout ou partie du Site (ci-après « l’Utilisateur ») s’engage pleinement à les respecter et ce, tant qu’il utilise ledit Site.
En cas de désaccord avec les termes des présentes CGU, l’Utilisateur doit immédiatement cesser d’utiliser le Site.

Accès au Site

L’Utilisateur peut accéder librement et gratuitement au Site www.noblessa.fr, sans inscription ni création de compte préalable. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication restent néanmoins à sa charge.
Certaines pages du Site contiennent des documents PDF. Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader.
L’Utilisateur reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît, en particulier, avoir vérifié que le matériel informatique à l’aide duquel il se connecte au Site (ordinateur, smartphone…) ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.
Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7 sauf cas de force majeure, ou tout autre événement hors de contrôle de la SAS NOBLESSA (notamment, lié à des difficultés techniques).

Nous ne pouvons garantir que le fonctionnement du Site sera ininterrompu et exempt de toute erreur.
La SAS NOBLESSA n’est tenue que d’une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service et n’a aucune obligation de résultat concernant l’accessibilité au Site
La SAS NOBLESSA se réserve le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter, sans avis préalable, l’accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de mise à jour.
L’Utilisateur est informé que La SAS NOBLESSA peut mettre fin ou modifier les caractéristiques des services offerts sur le Site, à tout moment, sans préavis et sans que l’Utilisateur ne dispose d’un quelconque recours à notre encontre et/ou ne puisse nous réclamer une quelconque indemnisation.
LA SAS NOBLESSA ne pourra être tenu responsable de tous préjudices résultant de l’utilisation du Site et ce, quelle qu’en soit la cause.

Sécurité

La SAS NOBLESSA s’engage à prendre toutes les précautions utiles afin de préserver la sécurité des informations et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des personnes autorisées.
Néanmoins, nous ne pouvons pas garantir que les serveurs accueillants notre site Internet soient exempts de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur notre site Internet soit dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement.

Il est expressément rappelé qu’Internet n’est pas un réseau sécurisé. Dans ces conditions, il appartient à l’utilisateur de mettre en œuvre, sous sa responsabilité, tous moyens utiles aux fins de préserver la confidentialité des informations transmises sur le réseau Internet. Nous recommandons aux utilisateurs de manier leurs informations personnelles avec beaucoup de prudence, ainsi que de prendre les mesures nécessaires et appropriées afin de protéger leurs données, logiciels et équipements, notamment contre toute intrusion d’un tiers ainsi que contre toute contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Informations publiées sur le Site

Le Site peut notamment proposer les contenus et services suivants (susceptibles d’évolution) :
• Un catalogue des produits que nous commercialisons ;
• Une présentation des actualités et des tendances ;
• Un service de prise de rendez-vous en ligne ;
• Une cartographie des points de vente en France exerçant sous l’enseigne.

Obligations de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site et les services qu’il propose dans le strict respect des présentes CGU, notamment en s’interdisant toute utilisation malveillante et/ou dommageable du Site, en s’abstenant de tout envoi massif de demandes ou messages via la rubrique « Contact » ou « Prendre rendez-vous », pouvant avoir pour effet d’encombrer, ralentir ou perturber le fonctionnement du Site."